
Information sur la Coopération
Conditions d'agrément des candidatures et dispositions diverses.
Cette notice est remise aux jeunes gens désireux d'accomplir leurs obligations d'activité du Service National au titre de la Coopération; outre les conditions de recevabilité des candidatures, elle précise succinctement les règles à observer pendant la durée du Service, règles qui font l'objet d'une autre notice détaillée remise au moment de l'incorporation des jeunes gens dont la demande a été agréée.
Tous les volontaires du Service National de la Coopération, quelle que soit leur affecation, sont désignés par le sigle:
C.S.N.
Octobre 1991
Les emplois et les qualifications
Les emplois - Les qualifications professionnelles
Le contrat pour les enseignants - Les candidats mariés
La présentation des candidatures
L'acte de candidature - Le dossier réglementaire
Les préférences d'affectation - Le dépôt du dossier - L'instruction des dossiers
Cas particulier des jeunes gens disposant du report L9
Dates limite - Les reports d'incorporation
Agrément des candidatures et affectation
Agrément - Affectation
Annulation de candidature / refus de poste
Formalités préalables au départ
Les vaccinations obligatoires - L'ordre d'appel
L'incorporation - Les résidents a l'étranger
La mise en route (Famille / Voiture / Bagages)
La couverture sociale et l'assurance accident invalidité décès
Les obligations statutaires - Les indemnités
Les permissions - L'aide et la sécurité sociale
Les allocations familiales
Allocations de chomage
Annexes
Extrait du code du Service National
Les vaccinations (calendrier)
Les reports d'incorporation
Les organismes chargés de l'emploi de CSN.