
La brochure du CSN
Instructions relatives à l'éxécution du service. Cette notice remise le jour de l'incorporation fait suite à la notice remise avec le dossier de candidature. L'Appelé au Service National doit lire attentivement ces deux notices, puis les conserver pour s'y reporter et s'y conformer à chaque évènement marquant la durée de son Service Actif.
Décembre 1992
Sommaire
Généralités sur le service de la coopération
Caractéristiques importantes du service de la coopération
Le cadre de votre activité à l'étranger
Rôle du bureau commun du service national
L'incorporation et les conditions générales de votre séjour à l'étranger
L'incorporation - Vos voyages aller et retour - L'éxécution de votre mission
Vos indemnités - Votre protection médicale - Assurances diverses
La prévention - Vos garanties - Les soins à l'étranger
Le rapatriement sanitaire - Les soins en France
Généralités - Les permissions normales - Les permissions de détente
Les permissions exceptionnelles - Les permissions de convalescence
Les autorisations d'absence - Missions hors du pays d'affectation
Généralités - La libération en France
La libération dans le pays d'affectation - La sécurite sociale
L'autorisation d'exercer une activité rémunérée
L'éxécution de la mission - Les sanctions - Les récompenses
La couverture sociale des familles de CSN
Remarque importante - Séjours à l'étranger
Protection sociale des familles
Annexes
Feuille de renseignements en vue de la libération
Certificat de visite médicale de libération
Adresses des infirmeries de garnison de la 1ère régionaire
Extraits de la loi 71-424 du 10 juin 1971
Extrait de l'instruction interministèrielle 1500/SGDN/REG.