Index


Généralités sur le service de la coopération

Caractéristiques importantes du service de la coopération
Le cadre de votre activité à l'étranger
Rôle du bureau commun du service national


L'incorporation et les conditions générales de votre séjour à l'étranger

L'incorporation
Vos voyages aller et retour
L'éxécution de votre mission
Vos indemnités
Votre protection médicale
Assurances diverses


Les soins et indisponibilités

La prévention
Vos garanties
Les soins à l'étranger
Le rapatriement sanitaire
Les soins en France


Les permissions

Généralités
Les permissions normales
Les permissions de détente
Les permissions exceptionnelles
Les permissions de convalescence
Les autorisations d'absence
Missions hors du pays d'affectation


La libération

Généralités
La libération en France
La libération dans le pays d'affectation
La sécurite sociale
L'autorisation d'exercer une activité rémunérée


La discipline

L'éxécution de la mission
Les sanctions
Les récompenses


La couverture sociale des familles de CSN

Remarque importante
Séjours à l'étranger
Protection sociale des familles


Annexes

Feuille de renseignements en vue de la libération
Certificat de visite médicale de libération
Adresses des infirmeries de garnison de la 1ère régionaire
Extraits de la loi 71-424 du 10 juin 1971
Extrait de l'instruction interministèrielle 1500/SGDN/REG.


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